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Épilogue juridique à New York autour d’un colossal trafic d’antiquités volées

par Pierre-Alain Lévy

Le trafic des oeuvres d’art et des antiquités pillées et volées explose dans le monde. Il prospère notamment dans les décombres des guerres et des affrontements de sang, de ruines et de misère qui déchirent le Proche-Orient. Il constitue tout particulièrement une manne pour les groupes terroristes et djihadistes qui financent ainsi leurs opérations criminelles. En France l’ Office central de lutte contre le trafic de biens culturels (OCBC) est chargé de la lutte et de la répression de ces réseaux qui opèrent avec de multiples complicités notamment dans le milieu hétérogène international du commerce de l’art.

A New-York une affaire a fait grand bruit et a éclaboussé le milieu du commerce de l’art et des antiquités. Le procureur Cyrus Vance a conduit l’enquête initiée dès février 2017 par le Bureau spécial pour le trafic d’antiquités, alors juste créé. Elle impliquait une personnalité connue, milliardaire et philanthrope, enfin c’est sous ce vocable que Michael Steinhardt était souvent désigné, notamment dans les milieux de Wall Street.

Ce dernier ainsi a remis 180 antiquités considérées comme volées d’une valeur de 70 millions de dollars au bureau du procureur du district de Manhattan dans le cadre d’un accord qui met fin à une vaste enquête du grand jury lancée voilà plus de quatre ans maintenant

Michaël Steinhardt, président de WisdomTree Investments Inc.

Michael Steinhardt, qui a gagné des milliards grâce à la gestion d’un fonds spéculatif et qui, selon les procureurs, est l’un des plus grands collectionneurs d’art au monde, a également accepté une interdiction à vie d’acquérir d’autres antiquités, selon une annonce faite par le bureau du procureur de Manhattan, Cyrus Vance, lundi. Rappelons pour mémoire que le procureur Vance avait instruit l’affaire DSK en 2011, et plus récemment l’affaire Weinstein.

Le bureau du procureur a déclaré qu’une telle interdiction à vie n’avait jamais été instituée auparavant, la qualifiant de « première du genre« . Son annonce détaillée et un « exposé des faits » de 142 pages que le bureau a rendu public lundi se sont concentrés à la fois sur l’ampleur des méfaits présumés de Steinhardt et, dans une rare explication détaillée, sur les raisons pour lesquelles le bureau a accepté de mettre fin à l’affaire plutôt que de poursuivre une mise en accusation et un procès.

Le New York Law Journal sous la plume de Jason Grant relate avec détail les phases de l’enquête. Ainsi dans le document « Déclaration des faits« , le bureau de Vance a noté que l’enquête a « commencé de manière indirecte » mais qu’elle s’est ensuite étendue à un vaste effort conjoint avec l’unité d’enquêtes du ministère américain de la Sécurité intérieure. Le document indique également qu’en vertu d' »ordonnances de partage autorisées par la justice« , le bureau du procureur a finalement entamé des enquêtes conjointes avec les responsables de l’application de la loi de 11 pays qui étaient considérés comme les lieux légitimes de propriété de divers artefacts anciens que Steinhardt avait acquis, possédés et/ou vendus.

« Ces enquêtes ont permis de déterminer que depuis au moins 1987, Steinhardt a acquis et vendu des antiquités, pour un total de plus de 1 000 antiquités évaluées à plus de 200 millions de dollars au moment de leur achat et dont la valeur a doublé depuis« , indique l' »exposé des faits », qui présente les faits allégués par le bureau de Vance.

Dans son communiqué de presse, le bureau a également déclaré que les 180 antiquités considérées comme volées avaient fait l’objet d’un « trafic par 12 réseaux criminels de contrebande et n’avaient pas de provenance vérifiable avant d’apparaître sur le marché international de l’art« . Il a également noté que l’enquête criminelle « pluriannuelle et multinationale » avait inclus « l’exécution par le bureau du procureur de 17 mandats de perquisition ordonnés par la justice ».

Dans son enquête le bureau du procureur a ainsi investigué au sein de musées, chez des marchands d’art et maisons d’enchères

Steinhardt, dont le fonds spéculatif aurait été fermé en 1995 afin qu’il puisse se consacrer à des causes philanthropiques, n’a pas reconnu avoir commis des actes répréhensibles dans le cadre de l’accord conjoint de quatre pages. Il « maintient qu’il n’a commis aucun crime lié à l’acquisition, la possession ou la vente d’antiquités« , selon l’accord.

M. Steinhardt était représenté dans l’enquête du grand jury par Andrew Levander, associé de Dechert à Manhattan, et par Ted Wells, associé et co-président du département des litiges de Paul, Weiss, Rifkind, Wharton & Garrison.

Dans une déclaration commune, les deux avocats ont déclaré que M. Steinhardt est « heureux que l’enquête menée par le District Attorney pendant des années se soit conclue sans qu’aucune charge ne soit retenue contre lui, et que les objets pris à tort par d’autres personnes soient rendus à leur pays d’origine« .

« Beaucoup de marchands auprès desquels M. Steinhardt a acheté ces objets ont fait des déclarations spécifiques quant au titre légal des marchands sur les objets, et à leur prétendue provenance », ont également déclaré Levander et Wells. « Dans la mesure où ces déclarations étaient fausses, M. Steinhardt s’est réservé le droit de demander réparation aux marchands concernés« , ont-ils ajouté.

Dans le communiqué de presse de son bureau, M. Vance a déclaré que M. Steinhardt avait « fait preuve d’un appétit vorace pour les artefacts pillés sans se soucier de la légalité de ses actions, de la légitimité des pièces qu’il a achetées et vendues, ou des graves dommages culturels qu’il a causés à travers le monde« .

Sa « quête de ‘nouvelles’ pièces à présenter et à vendre ne connaissait aucune frontière géographique ou morale, comme en témoigne le monde souterrain tentaculaire des trafiquants d’antiquités, des patrons du crime, des blanchisseurs d’argent et des pilleurs de tombes sur lesquels il s’appuyait pour agrandir sa collection« , a ajouté Vance.

Vance a déclaré que « les intérêts de la justice avant l’inculpation et le procès favorisent une résolution qui garantit qu’une partie substantielle des dommages causés au patrimoine culturel mondial sera réparée, une fois pour toutes« , puisque l’accord « garantit que 180 pièces seront rendues rapidement à leurs propriétaires légitimes dans 11 pays plutôt que d’être détenues comme preuves pendant les années nécessaires pour compléter l’inculpation par le grand jury, le procès, la condamnation potentielle et la sentence« .

« Cette résolution permet également à mon bureau de protéger l’identité des nombreux témoins, ici et à l’étranger, dont les noms seraient divulgués lors d’un procès« , a poursuivi M. Vance, et « de protéger l’intégrité des enquêtes parallèles dans chacun des 11 pays avec lesquels nous menons des enquêtes conjointes, et d’éviter de surcharger les nations aux ressources limitées qui seraient appelées à fournir des témoins dans un grand jury ou un procès ».

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Oeuvres volées récupérées. Photos bureau de l’Attorney de New York

Le bureau du procureur a indiqué que les 11 pays qui ont ouvert des enquêtes conjointes sont la Bulgarie, l’Égypte, la Grèce, l’Irak, Israël, l’Italie, la Jordanie, le Liban, la Libye, la Syrie et la Turquie.

Parmi les antiquités remarquables remises par Steinhardt dans le cadre de l’accord figure le « Rhyton à tête de cerf », selon le bureau, qui représente « une tête de cerf finement ouvragée sous la forme d’un récipient cérémoniel pour les libations » et qui a été « acheté à la Merrin Gallery pour 2,6 millions de dollars en novembre 1991″.

Le Rhyton à tête de cerf, représentant une tête de cerf finement ouvragée sous la forme d’un récipient cérémoniel pour les libations, a été acheté à la Merrin Gallery pour 2,6 millions de dollars en novembre 1991. L’objet, qui date de 400 avant J.-C., est apparu pour la première fois sans provenance sur le marché international de l’art après un pillage effréné à Milas, en Turquie, l’antique Mylasa (en grec ancien Μύλασα). En mars 1993, Steinhardt a prêté le rhyton tête de cerf au Met, où il est resté jusqu’à ce que le bureau du procureur général demande et obtienne un mandat de saisie. Aujourd’hui, le Rhyton à tête de cerf est évalué à 3,5 millions de dollars.

Un tout autre objet était la fresque d’Herculanum, qui, selon le bureau, a été « achetée au trafiquant d’antiquités condamné Robert Hecht, (aujourd’hui décédé NDLR), et à son restaurateur d’antiquités Harry Burki, sans provenance antérieure, pour 650 000 dollars en novembre 1995« . Certaines institutions prestigieuses parmi les musées américains ont notamment été éclaboussées dans cette enquête.

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